Mentions sur le site web de Toyota Algérie

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MENTIONS LÉGALES

Dénomination ou raison sociale : Toyota Algérie, Spa
Capital social : 4 316 890 900 DZD
Numéro d’inscription au registre du commerce: R.C. 16/00  0013467 B 00
Siège social : Lotissement Muchacho N° 2 Haut site d’Hydra, Hydra. Alger – Algérie
Numéro de téléphone : +213 21 98 30 00
Adresse électronique (E-mail):
Directeur de publication ;
Hébergement du site : nom, raison sociale, adresse, numéro de téléphone.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

L’utilisation de ce site est soumise à la législation et réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation.

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La dénomination ”Toyota Algérie”, le logo, le nom des véhicules de sa gamme ainsi que les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par Toyota Algérie. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de Toyota Algérie est susceptible d’en constituer une contrefaçon.

Les modèles de véhicules, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de Toyota Algérie ou de tiers ayant autorisé limitativement Toyota Algérie à les utiliser.

La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de Toyota Algérie, est strictement interdite, à l’exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.

Les modèles dessinés, photographiés ou filmés peuvent présenter des finitions, des appellations, des équipements en option ou des accessoires en option différents en fonction du pays où ils sont proposés à la vente.

2. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

Dans les limites maximales permises par la loi, Toyota Algérie et ses revendeurs, et leurs dirigeants, administrateurs, agents, employés, représentants et concédant respectifs (collectivement les «parties Toyota Algérie») ne pourront en aucun cas être tenus responsables de quelque dommage direct, indirect, spécial, accessoire, punitif ou exemplaire que ce soit (y compris, mais sans s’y limiter, la perte de revenus ou de bénéfices, la non-réalisation d’économies anticipées, l’interruption d’activités ou toute autre perte financière ou économique) découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser ce Site, et ce, même si une ou plusieurs parties de Toyota Algérie ont été informées de l’éventualité de tels dommages ou auraient pu raisonnablement prévoir la survenue de tels dommages.

3. EXONÉRATIONS

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4. PROTECTION DES DONNÉES

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La collecte;
L’enregistrement;
Le stockage sous différentes formes et quelle qu’en soit la durée;
Tout autre traitement en général y compris tous transferts par le Fournisseur à ses filiales, ses partenaires commerciaux, ses conseils, ses sous-traitants quel que soit le lieu de leur établissement, aux autorités judiciaires.
Le traitement de ces données a pour finalités : des finalités techniques, marketing, commerciales, d’information sur les services proposés par le site (www.toyota.dz)
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Des finalités pour lesquelles le traitement de ses données à caractère personnel sont destinées ; De tous les droits que lui confère la loi n.04-09 du 05 aout 2009 et de toutes les informations devant être communiquées préalablement, conformément à la loi susvisée.
Le visiteur donne expressément et sans réserve son consentement libre, spécifique et informé aux fins desdits traitements et notamment pour qu’il soit prospecté directement par automate d’appel, télécopieur, courrier électronique ou tout autre moyen employant une technologie de même nature.

Les données à caractère personnel concernant le Client peuvent donner lieu à l’exercice :
D’un droit d’opposition pour des motifs légitimes dont il déclare refuser de faire usage aux fins des présentes;
D’un droit d’accès et d’un droit de rectification, et ce, en envoyant un courrier écrit avec accusé de réception au Service Clients «réclamation», à l’adresse «Toyota Algérie, Lotissement Muchacho N° 2 Haut site d’Hydra, Hydra. Alger – Algérie», en mentionnant en objet du courrier « CRM ».
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5. DROITS D’AUTEURS ET AUTRES DROITS

Le contenu de ce site Internet est la propriété exclusive de Toyota Algérie et ne doit être ni copié, ni diffusé, modifié ou rendu accessible à des tiers dans des buts commerciaux sans l’accord écrit préalable de Toyota Algérie.

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6. LIENS

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